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Du 21 janvier 2012
Sapeurs-pompiers Val d'Or
| Liens pratiques (Exercices 2012 / Excuse) : |
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Population
Au 1er janvier 2012, le village comptait 113 habitants, soit un de moins qu'une année auparavant. Il y a eu 4 arrivées, 5 départs, 1 naissance et 1 décès au cours de 2012.
Dicastères
Monsieur Emanuel Amstutz, nouveau conseiller, reprendra le dicastère des forêts, de la protection civile, des services de défense et desw déchets. Monsieur Frank Loosli, quant à lui, reprend le dicastère des pâturages en cède les forêts. Il n'y a pas d'autres modifications dans les autres domaines.
Elections
Pour la période 2012 - 2015, les postes suivants ont été renouvelés :
Commission des pâturages
Amstutz Christian, Bernard Philippe, Hess Jean-Pierre, Loosli Frank, Amstutz Walter
Commission forestière
Amstutz Emanuel, Loosli Frank, Loosli Adrian, Hess Jean-Pierre
Ecole enfantine
Amstutz Beatrice, Loosli Marina
Comité SCS
Bernard Philippe, Amstutz Aline
Délégué Celtor SA
Amstutz Emanuel
Délégué SSEVT
Allemand Pierre
Déléguées SEPV
Lerch Agathe, Amstutz Aline
Délégué à La Colline
Allemand Pierre
Délégué au SSR
Allemand Pierre
Déléguée à l’école secondaire
Hofer Ursula
Déléguée Promotion et Développement
Hofer Ursula
Délégué service de puériculture
Hess Katherine
Délégué au Triage forestier
Amstutz Emanuel
Délégués SCS
Hofer Ursula, Allemand Pierre
Délégué Syndicat Val d’Or
Allemand Pierre, Amstutz Emanuel
Garde-champêtre
Amstutz Jacob, Amstutz Walter, Lerch Hans
Economie de guerre
Amstutz Aline
Préposé aux cultures
Amstutz Emanuel
Du 27 décembre 2011
Vice-maire
Monsieur Pierre Allemand a été nommé comme vice-maire pour l'année 2012.
Assemblées communales 2012
Le calendrier est défini comme suit :
21 mars / 6 juin / 5 décembre
Séances du Conseil 2012
30 janvier / 20 février / 12 mars / 2 avril / 23 avril / 14 mai / 4 juin / 25 juin / 16 juillet / 6 août / 27 août / 17 septembre / 8 octobre (budget) / 29 octobre / 19 novembre (budget définitif) / 3 décembre / 17 décembre
Résumé de l’assemblée communale du 7 décembre 2011
Douze personnes ont pris part à l’assemblée communale sous la présidence de Monsieur Frank Loosli. La nouvelle administratrice des finances, Madame Nathalie Schranz prenait part à sa première assemblée et le maire lui a souhaité la bienvenue.
Le budget 2012 a été établi avec une quotité de 1,80, soit de 0,20 inférieure au résultat obtenu par l’auxiliaire de planification (2.00) découlant de l’entrée en vigueur de la nouvelle loi cantonale sur la péréquation financière. La quotité demeure toutefois identique à 2011. Le budget se solde par un excédent de charges de 15'450.00 francs. La taxe immobilière est fixée à 1,5 0/00, les droits de parcours à frs 250.00, la taxe des chiens à frs 25.00 pour les villages et frs 20.00 pour les fermes, la taxe de ramassage des ordures de 70.00 pour personne seule, 130.00 pour plus de 2 personnes et frs 90.00 pour les externes.
Le maire a relevé que, dans le budget, il est prévu une installation de récupération des balles et des mesures de bruit de la Société de Tir du Petit-Val. Les taxes et le budget ont été acceptés par dix voix et sans avis contraire.
Le maire, Frank Loosli, ainsi que Madame Ursula Hofer, Pierre Allemand et Emanuel Amstutz ont été déclarés élus tacitement à l’échéance du dépôt des listes si bien que l’assemblée n’a pas eu à se prononcer sur ces points. Pour l’instant, le Conseil a pris la décision de renoncer à une élection libre car il ne se trouve personne pour accepter le mandat.
Monsieur Frédéric Schneider et Raphäel Rätz ont été élus à la commission de vérification des comptes.
Pour la commission d’école, l’assemblée a nommé Madame Marianne Bernard, Madame Aline Liechti, Madame Stéphanie Mollard, Monsieur Jacques Graber et Madame Sylvie Hostettmann.
Le crédit d’investissement de frs 360'000.- pour la construction d’un bâtiment à usages multiples à Châtelat servant de local pour les sapeurs-pompiers, garages, abri pour container à déchets et entreposage de matériel communal a été accepté à l’unanimité.
Le Syndicat des sapeurs-pompiers a pris la décision de participer à ce projet pour la somme de frs 140'000.00. Le bâtiment sera géré en PPE entre la commune et les sapeurs-pompiers.
Concernant le transfert du bien immobilier (partie terrain d’une valeur de 605'000.-appartenant au Home La Colline et accepter l’acquisition de parts de la société immobilière à créer en échange du terrain destiné à la construction et la gestion d’appartements protégés pour personnes âgées, le vote a été serré puisque c’est par
six voix contre cinq et une abstention que le projet a été accepté.
Le prix élevé des locations des appartements projetés a suscité des critiques car ces derniers pourront être accessibles à des personnes disposant de moyens financiers au-dessus de la moyenne.
Le crédit d’engagement de 100’000.- pour le remplacement du chauffage de l'école secondaire de la Courtine, à répartir entre les communes membres du syndicat scolaire et le un crédit d’engagement de 100’000.- pour l’isolation du bâtiment du concierge de l’école secondaire de la Courtine, à répartir entre les communes membres du syndicat scolaire ont été acceptés à l’unanimité.
Dans les divers, Madame Hofer a présenté le projet de l’école du Petit-Val. Monsieur Pasche souhaiterait créer trois classes d’école dans la région avec le système Harmos. Cela implique des contraintes pour toutes les communes et il convient de trouver la solution la mieux appropriée. Dans les petites classes, la question du bilinguisme a été abordée, dans un sens comme dans l’autre (français/allemand et allemand/français). L’idée est de créer un groupe de travail et de réfléchir un peu plus loin.
Le maire a donné un aperçu des projets en cours, notamment les fusions de communes et les aménagements prévus à Moron au niveau des routes et de l’éclairage public.
Il a annoncé que l’opération Coup de balai printanier sera à nouveau organisée en 2012.
Pour les amateurs de cyclisme, Monsieur Frank Loosli a signalé que le Tour de France passera à Châtelat le dimanche 8 juillet 2012. Il a également informé l’assemblée que le Conseil a renoncé au souper annuel et qu’une somme de frs 1'000.00 sera versée à la commune de Mitlholz qui a été particulièrement touchée par les inondations.
Des remerciements ont été adressés à Monsieur Adrien Loosli quitte le Conseil après 5 ans et demi. Il a été félicité et une attention lui a été remise.
21 novembre 2011
Conseil des Etats, 2ème tour
Résultats :
Amstutz Adrian 41
Luginbühl Werner 26
Rothenfluh Josef 4
Stöckli Hans 16
Participation 67 %
31 octobre 2011
Elections communales
Durant le délai, une seule liste a été déposée pour la mairie portant le nom du titulaire actuel. Ainsi, Monsieur Frank Loosli, de Moron, est réélu tacitement pour une nouvelle période de 4 ans.
Pour le Conseil communal, Monsieur Adrien Loosli ne se représentait pas. Trois personnes sont élues tacitement, à savoir Madame Ursula Hofer, ancienne, Châtelat, Monsieur Pierre Allemand, ancien, Châtelat, Monsieur Emanuel Amstutz, nouveau, Moron.
Le quatrième siège - déjà vacant pour une partie de la législature précédente, restera inoccupé pour l'instant puisque le Conseil communal renonce à une élection libre en assemblée communale.
Il est rappelé que le bureau de vote sera désormais ouvert de 10.00 h. à 11.00 h.
15 août 2011
Autorité régionale de conciliation
Cette autorité regroupe les offices du travail et des locations sont désormais installés à Bienne, Rue Neuve 8, tél. 032 344 59 00.
Les horaires sont les suivants :
Droit du travail
Lundi de 14.00 h. à 17.00 h.
Jeudi de 08.30 h. à 11.30 et de 14.00 h. à 17.00 h.
Droit du bail
Mardi de 08.30 h. à 11.30 h. et de 14.00 h. à 17.00 h.
Mercredi de 14.00 h. à 17.00 h.
Vendredi de 08.30 h. à 11.30 h.
18 juillet 2011
Permis de construire - Rappel
Le Conseil communal rappelle que toute construction, transformation, démolition ou autres sont soumises, en principe, à l'octroi d'un permis de construire à solliciter avant le début des travaux.
En cas de doute quant à l'obligation de requérir un permis, il y a lieu de se renseigner auprès de l'administration communale qui est à disposition pour donner les indications nécessaires.
Les dispositions légales précisent qu'exécution d'un projet sans permis, le rétablissement selon l'état ancien peut être ordonné aux frais de la personne concernée.
27 juin 2011
Remise de caisse
La remise de caisse a été effectuée ne 27 juin 2011 en présence de Madame Christine Voumard et de la nouvelle administratrice des finances, Madame Nathalie Schranz. M. Frédéric Schneider, de la Fiduciaire Revisia, membre de la commission de vérification des comptes, a également pris part à cette séance.
Dès le 1er juillet 2011, Madame Nathalie Schranz prendra ses fonctions. Adresse e-mail : finances@chatelat.ch
Contrôle des habitants
Le programme du contrôle des habitants de la maison Info-Compta a obtenu la certification du canton de Berne. Quelques adaptations seront encore nécessaires et elles seront effectuées avant l'automne.
Ecole à la journée continue
Le sondage effectué par l'école primaire fait ressortir une majorité contre l'instauration de l'école à la journée continue (10 contre, 4 pour, 1 sans réponse).
8 Juin 2011
Assemblée communale
L'assemblée communale a accepté les comptes 2010 qui bouclent avec un excédent de revenu d'environ frs 15'000.-, résultat provenant principalement par des dépenses moins importantes dans différents domaines.
L'assemblée a également accepté, à l'unanimité, la modification du règlement d'organisation prévoyant l'ouverture du bureau de vote de 10.00 h. à 11.00 h. au lieu d'une heure plus tard.
Dans les divers, le maire, Frank Loosli, a présenté les principaux travaux du Conseil communal, avec un aperçu de la situation du COF - 17, le projet de bâtiment à usage multiples à Châtelat et la situation des chemins à Moron suite aux travaux effectués pour l'eau propre et le nouvel éclairage.
En fin d'assemblée, il a été pris congé de Madame Christine Voumard, administratrice des finances de la commune et une attention lui a été remise.
L'assemblée s'est close par un apéritif offert par la caissière sortante.
Administration des finances
Le Conseil a nommé Madame Nathalie Schranz, domiciliée à Court, pour succéder à Madame Christine Voumard qui quittera ses fonctions d'administratrice des finances à la fin du mois de juin 2011.
Coup de balai printanier
Le Conseil a pris la décision de renouveler l'opération en 2012.
8 avril 2011
Maître-ramoneur
Le Conseil communal a proposé la reconduction dans ses fonctions pour une nouvelle période de Monsieur Frédy Sautebin.
16 mars 2011
AJB SA
Le maire et le secrétaire ont pris part à une séance d'information concernant la création d'une société anonyme appelée à reprendre les tâches de l'assainissement des eaux usées dans la bassin de la Birse, allant de Tramelan à Moutier et comprenant le Petit-Val.
3 mars 2011
Cours pour élus communaux
Différents cours sont organisés par l'Association des secrétaires communaux au CIP à Tramelan. Les membres du Conseil prendront part à plusieurs cours à cet effet.
13 février 2011
Statistique des déchets 2010
Déchets récoltés en 2010 :
23,71 t d'ordures ménagères
3,28 t d'encombrants
0,90 t de carton
6,58 t de papier
10 février 2011
Préposé aux cultures
Le Conseil a nommé Monsieur Emanuel Amstutz comme nouveau préposé aux cultures. Il succède à Monsieur Jean-Pierre Hess qui a été titulaire durant près de 40 ans.
Contrôle des habitants
Le nouveau système informatique du contrôle des habitants répond désormais aux exigences du canton et de la Confédération au niveau des données à transmettre et les problèmes techniques sont pratiquement résolus. Quelques informations doivent encore compléter le registre et, à ce sujet, les personnes concernées ont été priées de fournir les compléments nécessaires.
Mairie
Vous voulez contacter le maire par mail ? Facile : mairie@chatelat.ch
Courriel AVS
La nouvelle adresse e-mail de l'agence AVS Petit-Val est : avspetitval@chatelat.ch
Vice-maire
Monsieur Adrian Loosli a été nommé comme vice-maire pour l'année 2011.
Population
Au 1er janvier 2011, le village comptait 114 habitants. Durant l'année écoulée, il a été enregistré les mouvements suivants :
- 2 arrivées; 4 départs; 1 décès; aucune naissance.
Assemblées communales 2011
Budget 2012 : 7 décembre 2011
D'autres assemblées pourront être convoquées en fonction des objets à traiter.
Séances du Conseil
5 décembre / 19 décembre
Vacances annuelles
Du 23 décembre 2011 au 8 janvier 2012
27 décembre 2010
Reportage sur France 3 - Tête-de-Moine (cliquez sur l'image ci-contre)
9 décembre 2010
L'assemblée communale a réuni une dizaine de personnes sous la présidence de Monsieur Frank Loosli, maire. Le budget 2011 qui prévoit un excédent de charges d'environ 24'000 francs a été accepté à l'unanimité.
La quotité de 1,80, la taxe immobilière de 0,2 0/00 ainsi que les autres taxes communales demeurent inchangées.
Le règlement concernant la protection des données a également été accepté. Dans les divers, Monsieur Pierre Allemand a donné un aperçu de son activité du dicastère des oeuvres sociales.
Une information a également été donnée concernant les résultats d'Inforadar/TCS (voir ci-dessous).
Le maire a passé en revue les différents événements communaux de l'année en rappelant les travaux effectués par les agriculteurs pour l'électrification d'un secteur du pâturage communal, l'aménagement du chemin de l'Envers et de chemins du côté de Moron, le remplacement des bancs de l'école de Châtelat, la situation du projet COF-17, la situation sur le marché du bois récemment coupé ainsi que le souhait d'aménager, à moyen terme, un bâtiment multifonctions pour les pompiers et la commune.
Avant de clore l'assemblée, Monsieur Frank Loosli a remercié chaleureusement Monsieur Jean-Pierre Hess pour son travail de préposé aux cultures et qui a remis sa démission en pour la fin de l'année, après presque 40 années de fonction. Une attention lui a été remise.
Des remerciements ont également été adressés à l'administratrice des finances, Madame Christine Voumard, au secrétaire communal et à l'ensemble de l'exécutif. Des voeux pour de joyeuses Fêtes de Noël et une Bonne Année 2011 ont finalement été adressés à l'assemblée présente ainsi qu'à toute la population de Châtelat.
28 novembre 2010
Sécurité routière
Des contrôles de vitesses ont été effectuées dans les 3 localités. Si la vitesse est relativement bien respectée à Moron, il n'en va pas de même à Fornet-Dessous et à Châtelat. Limitée à 50 km/h, un automobiliste a été mesuré à la vitesse de 89 km/h dans le village de Châtelat !
Le Conseil soumettra les résultats des mesures à l'Office des ponts et chaussées en vue de trouver une solution pour remédier aux problèmes du non-respect de la limitation maximale autorisée dans les localités de Châtelat et de Fornet-Dessous.
14 avril 2010
Lisez le compte-rendu de La Semaine. Interview du maire. Cliquez ci-dessous :
 lasemaine1 |
Détention d'animaux
Les détenteurs de chiens nouvellement acquis ont désormais l'obligation de suivre un cours théorique et un cours pratique. Un délai jusqu'au 31 août 2010 a été accordé pour les personnes concernées qui auraient un nouveau chien depuis le 1er septembre 2008.
Pour de plus amples informations : cliquez ICI
Procès-verbal de l'assemblée communale
Il est rappelé que selon le règlement d'organisation de la commune, le procès-verbal de l'assemblée est déposé publiquement 10 jours après celle-ci durant 20 jours au bureau communal durant les heures d'ouverture (ou sur rendez-vous). Une opposition peut être déposée, dans les 20 jours suivants, devant le Conseil. Celle-ci doit être faite par écrit et dûment motivée.
